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Marques déposées par l'association loi 1901 AME
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AM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM
association AME

Numéro de dépôt :
94518780
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque AM

Déposée le 2 mai 1994 par l'association loi 1901 AME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 AME domicilié(e) 7 rue des 3 freres Salaun St Quay Portrieux 22410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Marie Le Masson - France.

La marque AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM est expirée depuis le 2 mai 2004.

AME a également déposé les autres marques suivantes : ame , GOAL PRESS , AME , AME


association AME - 7 rue des 3 freres Salaun St Quay Portrieux 22410 - France


Anne Marie Le Masson - France


Inscription le 20 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180655 - Publication au BOPI 1995-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

édition de livres ésotériques et livres d'enfants nominatifs